De l'Esprit des lois, Montesquieu, première partie

Conférence de M.cambier, du 29/09/10

De l’Esprit des lois
Montesquieu, 1748

Pourquoi avoir choisi ce titre ? M. n’est pas un penseur du droit, mais un penseur de la légitimité du droit, cad qu’il se penche sur ce qui est au fondement du droit et ce qui sous-tend les lois. Pour lui, sans esprit les lois ne sont pas légitimes. Pour comprendre cela, il faut se replonger dans le contexte historique de l’écriture de ces lois.
- De l’Esprit des lois a été écrit un siècle après la signature du Traité de Westphalie qui permet la naissance des Etats modernes européens. Cet épisode historique est significatif dulégicentrisme des systèmes politiques européens. Le droit positif structure l’espace social, et la source exclusive du droit positif est constituée par les lois.
- Louis XIV est mort en 1715 : fin monarchie absolue, laissant place à la Régence de Philippe d’Orléans.
Montesquieu fait une analyse critique des lois de l’Etat moderne en même que temps que de la dérive de la monarchie absolue en France. Il prend comme exemple l’Angleterre, qui est déjà une monarchie parlementaire depuis 1688, parce que ce type de régime est très proche de l’idéal qu’il défend. M n’analyse pas seulement le rôle des lois, il effectue aussi une étude scientifique des comportements et établit alors une physique des mœurs, qui donne place à l’élaboration d’une science du droit, sur le modèle des sciences modernes. En effet, les lois doivent s’accorder aux mœurs des citoyens qui vivent dans un Etat, sinon, les lois ne peuvent pas être respectées.

Il prend pour base l’avènement de la science moderne par Newton (mort en 1727). Montesquieu veut être le Newton de la société humaine : il veut ainsi développer une science du social, du droit, des mœurs en les étudiant très précisément. Tout cela doit pouvoir le mener à définir les lois, à en penser la légitimité.

Point de départ de Montesquieu : on ne peut pas penser la liberté seulement sur un plan moral ou juridique, autrement dit, la liberté s’articule aussi sur une physique des mœurs. De plus, M n’est pas du tout un partisan du légicentrismepositivisme juridique.
Plan :
I. La Liberté vue comme enjeu majeur
II. La primauté du réalisme causal sur le phénoménisme légal
III. Le Mœurs comme principes de légitimité des lois
IV. Etude du hiatus entre l’esprit général d’une nation et l’esprit des lois et résolution du problème

I. La Liberté vue comme enjeu majeur
Il y a une tension entre la liberté telle qu’elle est envisagée dans la philosophie et la liberté envisagée dans le domaine de la politique. La première dépend de l’exercice de la volonté, la seconde dépend de la sureté qui est assumée ou non par l’Etat, comme il le dit au chapitre 2 du livre XI de son œuvre. (Si l’Etat assure la protection des citoyens, alors les conditions de l’exercice de la liberté sont réunies, pour faire court).

Pourquoi tension ?
1) M n’est pas d’accord avec la considération métaphysique que la liberté dans la philosophie. Il ne croit pas que la volonté est mise en mouvement par une décision subjective ; il pense bien au contraire que l’homme rêve sa liberté, car il croit qu’il a un libre-arbitre, un libre choix (qui sont des données subjectives) et qu’en fait il se trompe totalement. « L’homme », dit-il, « n’est pas un empire dans un empire ».
2) M critique aussi le droit naturel moderne, pour lequel la volonté est également subjective, puisqu’elle dépend de l’individu lui-même. Il fait aussi une critique de l’apologie du volontarisme politique et du décisionisme politique qui ne sont rien de plus que des mirages pour lui.
Revenons-en à des définitions : La liberté politique dépend de la sureté. Mais cette liberté ne consiste pas à faire ce que l’on veut (puisque l’individu ne fait que rêver sa volonté, elle dépend fortement de la subjectivité et n’est pas objective comme les juristes et les philosophes aiment à le croire), mais bien plus à « pouvoir faire ce que l’on doit vouloir ».

La liberté politique, en un mot, est articulée à la notion de devoir et de pouvoir.
- Pouvoir en rapport avec le Vouloir : chercher à établir des moyens d’agir et des conditions favorables à l’exercice de la volonté tout en veillant à ne pas sortir de l’ordre des choses et du monde. Il faut donner des moyens du vouloir et en même temps limiter la puissance, comme dans l’exemple du créditeur et du débiteur. Si le débiteur ne peut rembourser le créditeur, ce dernier a-t-il le droit d’exercer des pressions sur son débiteur ? Certes, non. Ainsi est-il nécessaire absolument d’équilibrer les puissances entre l’Etat et les citoyens et entre les citoyens eux-mêmes. Il faut donc créer des conditions de vie dans lesquelles l’homme n’ait pas à transgresser par nécessité les lois, il faut qu’il puisse se défendre, en fait, tout simplement. Les lois doivent le lui permettre.
- Devoir en rapport avec le Vouloir : on part du fait que si dans l’homme la volonté est subjective, alors elle est faillible (puisque l’homme est faillible justement par sa subjectivité). Il faut donc prendre en charge la volonté faillible par le devoir. Dans le chapitre 1 du livre I, M dit que la volonté n’est pas autodéterminée et donc a tendance à errer et cela à cause de la finitude de l’homme. L’homme est un être de désirs et a donc la faculté de désirer, ce qui est pour lui le fondement de sa liberté. Comme la volonté a tendance à errer, les lois sont absolument nécessaires car elles ont vocation à la canaliser de manière à empêcher l’anéantissement de l’homme guidé par sa sensibilité (et ses désirs pulsionnels). Les lois politiques et civiles doivent alors « rendre l’homme à ses devoirs ».
M veut montrer que les lois doivent responsabiliser la volonté subjective.
Mais la loi ne doit-elle être assimilée qu’au seul droit positif ? Si les lois civiles ont été promulguées par un souverain, cad par une volonté arbitraire et donc guidée par la subjectivité, alors les lois ne pourront pas « rendre l’homme à ses devoirs » : cercle vicieux. Il faut sortir de la subjectivité en matière de droit. Le législateur ne doit donc pas être le décideur absolument souverain des lois. Il faut prendre en compte ce que M appelle les lois primitives ou la raison primitive ou encore la raison première.

Merci !